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Coût de la mission en Afghanistan 2001-2011
Document d’information
Coût de la mission en Afghanistan 2001-2011
Introduction
L’objectif du Canada est de laisser aux Afghans un pays viable, mieux gouverné, en paix et plus sécuritaire. La présence du Canada en Afghanistan à la demande du gouvernement afghan élu démocratiquement, s’inscrit dans le cadre d’une mission autorisée par l’ONU et dirigée par l’Otan, en compagnie de plus de 60 autres nations et organisations internationales. Le Canada compte actuellement parmi les principaux pays donateurs en Afghanistan.
Actuellement, les dépenses supplémentaires engagées par le gouvernement du Canada (GC) dans le cadre de sa mission en Afghanistan de 2001 à 2011 s’élèvent à près de 11,3 milliards de dollars. Ce montant comprend les coûts estimatifs de la clôture de la mission, mais exclut les frais découlant des soins de santé et d'invalidité des anciens combattants post-2011. On estime qu’environ 8,8 milliards de dollars auront été déboursés par le ministère de la Défense nationale (MDN), et 2,5 milliards par d’autres ministères, dont 1,64 milliard par l’Agence canadienne de développement international (ACDI), 466 millions par le ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (MAECI), 250 millions par Anciens Combattants Canada (ACC) et 96 millions par le ministère de la Sécurité publique, incluant les frais supportés par le Service correctionnel du Canada (SCC) et la Gendarmerie royale du Canada (GRC).
La mission en Afghanistan est extrêmement complexe et exigeante. Les opérations évoluent constamment et doivent être adaptées à la sécurité sur le terrain. C’est pourquoi les estimations des coûts sont constamment redéfinies et ajustées de façon à refléter cette réalité.
Le gouvernement continue à coordonner entre les différents ministères et organismes fédéraux présents en Afghanistan. Cette cohésion entre les ministères veut dire qu’ils ne sont pas envisagés indépendamment des autres par chacun des ministères, mais qu’une évaluation pangouvernementale peut être reflétée d’avantage.
Le gouvernement du Canada informe régulièrement la population canadienne des coûts de la mission, que se soit sous forme de rapports ministériels annuels sur le rendement, de rapports sur les plans et les priorités et d’autres communications publiques.
Quels sont les coûts supplémentaires?
Les coûts supplémentaires sont des dépenses associées au personnel et à l’équipement qui n’auraient pas été engagées si ce n’était de la mission en Afghanistan. Plus précisément, ces coûts comprennent uniquement les dépenses supplémentaires pour le déploiement des troupes, la présence des civils, le matériel de même que l’entretien et le soutien continus durant les opérations. Les estimations qui se trouvent dans le présent document sont fondées sur une comptabilité d’exercice, conformément aux conventions comptables du gouvernement.
Près de 80% des coûts de la mission en Afghanistan sont associés au MDN. Afin de calculer le coût complet d’une mission et ses répercussions sur l’équipement, le MDN emploie une méthode très semblable à celle de la plupart de ses alliés. Les dépenses associées à l’augmentation des frais d’entretien et de réparation et à la consommation accrue de pièces de rechange, attribuables à une plus forte utilisation sur le théâtre, sont incluses dans les coûts marginaux de la mission. L’acquisition d’équipement propre à la mission, comme les hélicoptères ChinookD, est aussi intégrée aux coûts supplémentaires.
En ce qui concerne l’équipement terrestre en Afghanistan, le MND inclut la valeur comptable nette des véhicules endommagés sans espoir de réparation. Les données des années antérieures relatives à la perte de véhicules lors d’opérations servent de référence comptable permettant aux planificateurs d’estimer les coûts éventuels relatifs aux véhicules. Le MDN tient compte de la perte de véhicules dans ses coûts marginaux. Une estimation à cet effet est incluse dans les coûts marginaux prévus jusqu’en 2011.
Si l’on prend par exemple les VBLIII utilisés en Afghanistan, le MDN inclut dans ses coûts marginaux :
- le transport de la flotte de véhicules jusqu’en Afghanistan;
- l’augmentation de la consommation de pièces de rechange attribuable à une plus forte utilisation en théâtre;
- la réparation et l’entretien de la flotte de véhicules en théâtre;
- les frais associés à tout véhicule endommagé sans espoir de réparation;
- le retour de la flotte de véhicules au Canada;
- le rétablissement de la pleine capacité opérationnelle des véhicules.
Contrairement à la procédure établie pour l’équipement terrestre, le MDN ne prévoit aucune perte d’aéronef lors d’opérations. La fiche de la sécurité des vols opérationnels du Canada est exceptionnelle, et le Canada intègre dans ses données sur le coût marginal l’augmentation de l’entretien, des réparations et de la consommation de pièces de rechange attribuable à une utilisation accrue en Afghanistan. Par exemple, les nouveaux appareils CC-177 Globemaster du Canada sont conçus expressément pour servir dans des conditions difficiles. Ces aéronefs sont extrêmement utiles au maintien de notre puissance opérationnelle en Afghanistan, et notre capacité de réapprovisionnement stratégique en dépendra pendant bien des années encore.
Depuis bien longtemps, le MDN a l’habitude de rapporter au Canada l’équipement utilisé, puis de le remettre en état au terme des missions pour qu’il soit de nouveau pleinement opérationnel. C’est pour cette raison qu’il n’utilise pas un taux d’amortissement accéléré pour ses flottes aériennes et terrestres. En effet, les Forces canadiennes continueront d’utiliser pendant de nombreuses années les chars Leopard, les obusiers M-777 et les appareils CC-177 Globemaster, par exemple. Les coûts marginaux associés à la remise en état de l’équipement utilisé en Afghanistan ont été pris en compte dans l’estimation du total des coûts marginaux que devra couvrir le MDN jusqu’en 2011.
Il est extrêmement complexe de comptabiliser le coût d’une mission donnée. Le MDN calcule les coûts totaux d’une mission– les travaux accrus d’entretien, l’acquisition de matériel propre à la mission ou la reconstitution d’une flotte de véhicules donné figurent parmi les facteurs qu’il prend en considération. Toutes ces dépenses sont communiquées au Parlement et à la population canadienne de manière régulière, ouverte et transparente.
Ci-après, une liste dresse les types de dépenses du MND comprises dans les coûts supplémentaires :
Personnel
- Indemnités spéciales de mission et solde des réservistes
- Programmes de contribution au moral, au bien-être et au conditionnement physique dans le théâtre des opérations
- Embauche pour les postes restés vacants au Canada en raison du déploiement des troupes
Équipement
- Réparation de l’équipement endommagé dans le théâtre des opérations
- Coût des pièces de rechange pour l’équipement qui sont en sus des prévisions du MDN en raison d’une plus grande utilisation de l’équipement et des conditions climatiques du théâtre des opérations
- Radiation de pièces d’équipement majeures endommagées et irrécupérables
- Acquisition de pièces d’équipement majeures destinées à la mission
- Amortissement accéléré de l’équipement dont la durée de vie est réduite en raison d’une plus grande utilisation
Approvisionnement permanent
- Munitions
- Reconstitution de matériel/vêtements envoyés sur le théâtre des opérations
- Rotation des dépenses liées au personnel à l’équipement du théâtre des opérations
- Transport aérien et maritime pour déployer/redéployer l’équipement et le personnel
Coûts dans le théâtre des opérations
- Communication
- Infrastructures
- Entretien des flottes de véhicules
- Maintien de la base d’opérations avancée, l’espace aérien de Kandahar et l’équipe provinciale de reconstruction
- Hébergement, nourriture, transport, essence, lessive et autres fournitures
Autres coûts
- Frais médicaux des blessés/morts dans le théâtre des opérations et au Canada
- Frais de funérailles et d’inhumation
- Entraînement supplémentaire préalable au déploiement en vue de la mission
- Visites d’assistance technique dans le théâtre des opérations
- Séjours de décompression après le déploiement
Coûts des soins de santé à long terme
Il est difficile de rendre compte des coûts relatifs aux soins de santé à long terme dans le cadre d’une mission particulière, car les problèmes de santé résultent souvent d’expériences cumulatives vécues dans divers milieux opérationnels et qui s’étendent sur plusieurs années. De plus, ces coûts peuvent être encourus dans un avenir assez lointain. À l’heure actuelle, le gouvernement n’impute pas à la comptabilité d’exercice du ministère des Anciens Combattants les coûts des missions particulières dans ses états financiers vérifiés.
Cependant, la totalité de l’obligation du gouvernement relative aux réclamations futures de tous les anciens combattants est inscrite dans les Comptes publics du Canada, lesquels sont vérifiés par la vérificatrice générale du Canada. Ce montant est revu et corrigé tous les ans par l’actuaire en chef du Bureau du surintendant des institutions financières du Canada.
Le gouvernement est engagé à fournir des soins appropriés et adéquats à nos anciens combattants. Toutes les missions des Forces canadiennes (FC) sont susceptibles d’entraîner des coûts à long terme. Bon nombre d’anciens combattants blessés pendant la mission en Afghanistan n’adresseront pas de demande au ministère des Anciens Combattants avant plusieurs années. L’an dernier, 66 pourcent des anciens combattants des FC ayant fait une demande d’aide ont engagés leurs blessures, ou avaient contracté une maladie lors de leur service, plus de dix ans auparavant. Cela dit, ACC offre actuellement de l’aide à environ 5 515 Canadiens qui ont pris part à la mission en Afghanistan, bien que l’aide en question puisse être reliée à d’autres opérations des FC.
